Marque expirée - Marque en non vigueur

nouvelles tendances culinaires
INSTITUT EUROPEEN D'HISTOIRE DE L'ALIMENTATION IEHA ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3381264
Date de dépôt :
15/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/09/2015
nouvelles tendances culinaires de INSTITUT EUROPEEN D\'HISTOIRE DE L\'ALIMENTATION IEHA

Présentation de la marque nouvelles tendances culinaires

Déposée le 15 septembre 2005 par l'association loi 1901 INSTITUT EUROPEEN D'HISTOIRE DE L'ALIMENTATION IEHA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « nouvelles tendances culinaires »

Le déposant est l'association loi 1901 INSTITUT EUROPEEN D'HISTOIRE DE L'ALIMENTATION IEHA domicilié(e) 12 rue Etienne Pallu,37000 TOURS - 37000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 800 035 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Institut Européen d'Histoire de l'Alimentation domicilié(e) 12, Rue Etienne-Pallu,37000 TOURS - 37000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque nouvelles tendances culinaires est expirée depuis le 15 septembre 2015.

INSTITUT EUROPEEN D'HISTOIRE DE L'ALIMENTATION IEHA a également déposé les autres marques suivantes : IEHA Institut Européen d'Histoire de l'Alimentation European Institute of Food History


INSTITUT EUROPEEN D'HISTOIRE DE L'ALIMENTATION IEHA ASSOCIATION LOI 1901 - 12 rue Etienne Pallu,37000 TOURS - 37000 - France - SIREN 440800035


Institut Européen d'Histoire de l'Alimentation - 12, Rue Etienne-Pallu,37000 TOURS - 37000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-08

Publication - Publication le 28 oct. 2005 au BOPI 2005-43

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles.